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Marques déposées par Alain CLARTE
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CLAN DES MARQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAN DES MARQUES
Alain CLARTE

Numéro de dépôt :
96621333
Date de dépôt :
15/04/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2006

Présentation de la marque CLAN DES MARQUES

Déposée le 15 avril 1996 par Alain CLARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLAN DES MARQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est Alain CLARTE, domicilié(e) 13 Chemin des Bouquets, 88100 SAINT-DIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain CLARTE - France.

La marque CLAN DES MARQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAN DES MARQUES est expirée depuis le 15 avril 2006.

Alain CLARTE a également déposé les autres marques suivantes : SAGANE , AC CONCEPT , INSTITUT DE L'IMMOBILIER , ENTRE TEMPS


Alain CLARTE - 13 Chemin des Bouquets, 88100 SAINT-DIE - France


Alain CLARTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver Cuir et imitations du cuir Tissus et produits textiles Vêtements, chaussures, chapellerie.Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.